Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUT ONE
M. morad zenati, Agissant pour le compte de la société "tout'one" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4091494
Date de dépôt :
18/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOUT ONE de morad zenati

Présentation de la marque TOUT ONE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2014 par monsieur morad zenati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT ONE »

Le déposant est monsieur morad zenati domicilié(e) 86 rue grande - 77390 - Champdeuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. morad zenati domicilié(e) 86 rue grande - 77390 - Champdeuil - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

morad zenati a également déposé les autres marques suivantes : Brosse rotative conception , sex-toy-universel


M. morad zenati, Agissant pour le compte de la société "tout'one" en cours de formation - 86 rue grande - 77390 - Champdeuil - France


M. morad zenati - 86 rue grande - 77390 - Champdeuil - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670257 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.